Déposée le 2 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMES LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CLASSIC ARMY.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMES LOISIRS domicilié(e) Lieu dit Le Mollard,73800 LES MARCHES - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 858 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARMES LOISIRS domicilié(e) Lieu dit Le Mollard,73800 LES MARCHES - 73800 - France.
La marque CLASSIC ARMY.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ARMES LOISIRS - Lieu dit Le Mollard,73800 LES MARCHES - 73800 - France - SIREN 432858710
SARL ARMES LOISIRS - Lieu dit Le Mollard,73800 LES MARCHES - 73800 - France
Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389062 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
– coutellerie, armes blanches réelles ou reproductions. – armes à feu réelles ou reproductions, munitions, projectiles, explosifs, feu d'artifices, produits pyrotechniques, étuis de fusils. – jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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